Search results
Results from the WOW.Com Content Network
La référence en ligne du code de la route Vous pouvez utiliser une recherche standard, une recherche étendue ou naviguer vers les règlements via des thèmes spécifiques.
Le ministre compétent pour la circulation routière détermine le modèle et les modalités de la délivrance et de l'utilisation de la carte communale de stationnement en général et de la carte de riverain et de la carte de stationnement pour voitures partagées en particulier.
Arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques, prescrit par le règlement général sur la police de la circulation routière
Loi de la circulation routière Code de la route Ouvrir le sous-menu. Le règlement complet Explication du code de la route Ouvrir le sous-menu. Limitations de vitesse Comment transporter mon enfant Les cyclistes et le code Code de la voie publique Ouvrir le sous-menu. Ligne du temps
Les « chaussées à voie centrale » font maintenant partie du code de la route. Il s'agit en fait d'une chaussée à circulation centrale composée d’une voie destinée au trafic motorisé, encadrée par deux bandes latérales dédiées aux modes doux.
L'arrêté royal relatif au Code de la voie publique contient de nombreux nouveaux panneaux de signalisation. Sur cette page, nous expliquons ce qui change. Les signaux routiers inclus dans le Code de la voie publique sont largement basés sur la Convention de Vienne sur la signalisation routière, récemment mise à jour ( Amendment proposals ...
Loi de la circulation routière Code de la route Ouvrir le sous-menu. Le règlement complet Explication du code de la route Ouvrir le sous-menu. Limitations de vitesse Comment transporter mon enfant Les cyclistes et le code Code de la voie publique Ouvrir le sous-menu. Ligne du temps
Les feux lumineux au-dessus des bandes de circulation sont répétés au-dessus du tronçon de route autant de fois que nécessaire et notamment en fonction des caractéristiques de la route, des vitesses et après chaque carrefour et chaque accès à une autoroute.
118. "la date de la remise en circulation en Belgique" le moment auquel le véhicule est à nouveau utilisé en Belgique après tout changement de titulaire ou le moment auquel le véhicule qui ne faisait l'objet d'une immatriculation temporaire en Belgique, est remis en circulation sous une marque d'immatriculation belge.
Cette page résume les dates clés du passage du Code de la route actuel au nouveau Code de la voie publique.